Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEVOR
Numéro de dépôt :
1269448
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
23/12/1993
Présentation de la marque SEVOR
Déposée le 23 décembre 1983 par BERNIER Jean René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « SEVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269448.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVOR est expirée depuis le 23 décembre 1993.
BERNIER Jean René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39